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Mémoires

Agronomie
Mai

01

2008

Le droit coutumier au centre de la sécurisation foncière en zone rurale : cas de la commune rurale de Vohilengo, district de Fenerive-est, région d’Analanjirofo

Le système foncier à Madagascar a la particularité d’avoir toujours été régi jusqu’à présent en grande partie par le droit coutumier malgache, en particulier dans les communes les plus reculées de l’île. Dans un souci de mise en route d’un processus de sécurisation foncière, des réformes ont été entreprises, la plus remarquable étant la mise sur pied de guichet foncier, dont le rôle serait de fournir aux occupants des terres non titrées des certificats fonciers. Malheureusement, il s’avère que ces certificats fonciers ne jouissent pas de la légalité dont ils devraient bénéficier, soit parce que les usagers eux-mêmes ne les considèrent que comme une étape à franchir avant d’acquérir un titre de propriété définitif, soit parce que sa valeur juridique elle-même est mise en doute. Devant cette situation, il paraît raisonnable de gérer les conflits en matière foncière en prenant en compte à la fois le droit coutumier d’une part, dont les nombreux acteurs ont une influence séculaire non négligeable, et le droit moderne d’autre part, qui doit apporter la légitimité au titre de propriété et, par là-même, la sécurité foncière. Pour que celle-ci soit obtenue, le certificat foncier doit être réformé  afin d’avoir la même valeur juridique indiscutable que le titre foncier classique.

Agronomie
Mai

26

2006

Les conditions détaillées de la mise en application de la « SECURISATION FONCIERE RELATIVE » dans le cadre du KIJANA D’IVOLOBE/ IFELANA, COMMUNE RURALE DE DIDY, Sous-préfecture d’AMBATONDRAZAKA

Avec l’augmentation de la population, l’usage de la forêt constitue à la fois une menace pour les ressources naturelles et une insécurité foncière. Dans la communauté de Beririnina, l’effectivité du pouvoir traditionnel local sur la gestion du terroir et la suprématie du pouvoir de l’administration forestière dans la gestion des ressources forestières aggravent la situation. A l'échelle nationale, le foncier reste encore un problème délicat. Plus précisément, depuis la colonisation, diverses solutions en matière foncière ont été proposées et expérimentées sans aboutir à aucun résultat positif et probant. La Sécurisation Foncière Relative (SFR) régie par le décret n° 98-610 du 13 août 1998, a été proposée dans le cadre du transfert de gestion locale sécurisée (GELOSE). Elle est encore en phase d’expérimentation. 

Agronomie
Jan

02

2006

Le processus d’insécurisation foncière dans l’aménagement de la plaine de la TAHEZA District de Betioky sud Région Sud-Ouest de Madagascar

La plaine de la Taheza subit une dégradation sans précédent. La production agricole reste faible car la maîtrise de l’eau n’est pas acquise. Les périmètres aménagés ou non de la Taheza ne sont pas cadastrés. Les terres domaniales font l’objet d’une appropriation traditionnelle qui n’est pas contestée. Devant la complexité pour obtenir un titre, la non officialisation des modes d’appropriation traditionnelle n’empêche pas les transactions multiformes. Qualifier le projet de société actuelle et future rend crucial la question foncière en milieu rural. Dans quelle mesure un aménagement foncier constitue-t-il un facteur de développement de la plaine de la Taheza ? Résoudre la crise d’identité des paysans et améliorer leur niveau de vie s’avèrent importants. L’alliance des paysans-producteurs et leur capacité de négociations devront déboucher sur de nouvelles coalitions sociales, pour la mise sur pied d’un dispositif de sécurisation foncière. Ce n’est pas à l’Etat de gérer le foncier, mais de poser les règles du jeu. La bonne gouvernance tend à occulter les préoccupations des paysans-acteurs. Tout changement progressif de leur statut devra avoir leur accord pour  les rendre dynamique et obtenir une meilleure productivité.

Agronomie
Mar

17

2005

Diagnostic stratégique de la filière vanille dans la sous préfecture de Vavatenina

La filière vanille est au centre des préoccupations paysannes dans la région de Vavatenina depuis les cinq dernières années. Cette orientation était due, d’une part, à la baisse des prix de produits de rente habituels tels que le café et le girofle, et d’autre part à la hausse sans cesse des prix de vanille dans la région nord-est de l’île. Ces produits de rente ont constitué une des sources de revenu. Les planteurs cultivent la vanille à leur propre façon sans aucun encadrement ; ce produit cependant se négocie par sa qualité. Ce travail se concentre plus sur le diagnostic de la production en amont, c’est-à-dire sur les situations actuelles des acteurs, des techniques et technologies, et de l’environnement socio-économique. Il définit ensuite un système de culture amélioré par une proposition d’un modèle inspiré des réalités existantes de la région. Dans le but de produire de vanille de qualité, le modèle proposé comprend les conduites culturales efficientes et la surface optimale suivant la situation d’un exploitant.