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Mémoires

Jan

21

2016

Opérationnalisation du programme LISOM, pour une gestion informatisée des données foncières adaptée aux normes modernes

L’Administration foncière aujourd’hui est confrontée à plusieurs défis. La lourdeur de la procédure, le délabrement des archives, la décrépitude des registres constituent les principaux problèmes auxquels le service doit faire face chaque jour. Ce fléau entraine des impacts socio-économiques négatifs à l’endroit des usagers. Le service foncier a du mal à mener à bien sa mission en tant que service public qui est de satisfaire avant tout l’intérêt général. Afin de remédier à la situation de monotonie et de lourdeur administrative, l’Etat a affiché sa volonté d’opter pour l’abandon progressif de la gestion classique des services fonciers au profit de la gestion informatisée. Cette action s’inscrit dans le schéma de restructuration et de modernisation de l’Administration foncière. Pour ce faire, un premier logiciel avait été conçu. Il s’agissait du MLM, lequel, après la constatation de bon nombre de difficultés relatives à son utilisation et l’interruption des financements pour son opérationnalisation, avait dû être abandonné pour laisser place à un nouveau programme. Le LISOM avait été conçu pour corriger les erreurs recensées sur MLM. Il est aujourd’hui en phase d’expérimentation au niveau de la CIRDOMA et CIRTOPO d’Antananarivo Avaradrano. Facile à manipuler et ne requérant pas des matériels informatiques sophistiqués, le logiciel est fonctionnel. D’ailleurs, divers avantages générés par son utilisation sont déjà palpables. Par contre, quelques difficultés liées à sa mise en oeuvre sur une échelle nationale sont constatées. Ces blocages nécessitent la recommandation de quelques solutions afin de rendre effective l’utilisation du LISOM au niveau de toutes les circonscriptions foncières. 

Avr

09

2012

Modernisation des services fonciers

Cette étude se propose de réaliser un diagnostic du processus de modernisation des services fonciers en vue de proposer des recommandations structurantes quant aux actions futures à entreprendre. Pour ce faire, la démarche méthodologique suivie intègre des étapes préalables de capitalisation : lecture des documents de travail, des documents de projet, des études préalables ; des interviews auprès des responsables notamment ceux affectés à la cellule du Programme National Foncier. La finalisation a été faite par un recoupement des diverses informations obtenues. En termes de résultats, il en ressort que la modernisation des services des domaines telle qu’elle est lancée en 2005 par la lettre de politique foncière est en cours d’expérimentation.

Mar

07

2011

Formation aux métiers du foncier à Madagascar

La formation aux métiers du foncier est l’axe stratégique n°4 de la réforme foncière. En ce vingt et unième siècle, elle constitue un programme et une action incontournable pour réformer les Services Fonciers. Il s’agit, de ce fait, d’un thème d’actualité et c’est là que réside la justification de mon choix. En outre les ressources humaines, premier capital de l’Administration Domaniale, étaient un peu délaissées, mais ce mémoire les mettra en exergue. En plus, aucun élève Inspecteur des Domaines n’a effectué un travail de recherche s’articulant autour de la formation aux métiers du foncier auparavant.

Mar

07

2011

Immatriculation de Madagascar : Défis et perspectives

Les Services fonciers ont existé à Madagascar voilà 115 ans cette année. Comme la  législation foncière, les Services ont évolué avec l’histoire du pays, mais malgré cette longévité, le territoire national n’est immatriculé qu’à hauteur de 15% et cela reflète l’énormité des travaux qui leurs attendent. L’étude propose un projet de type « projet de déblocage institutionnel » dont la mise en oeuvre permet dans un délai relativement court d’immatriculer tous les domaines privés de l’Etat et de consacrer le droit de propriété de toutes les propriétés privées non titrées. De cette manière les Services fonciers de l’Etat seront plus apte à remplir pleinement leurs missions, étant donné l’énormité des attentes venant des milieux sectoriels et des usagers, en offrant à tous les secteurs le meilleur cadre juridique du sol qui est le socle du développement durable et harmonieux.

Jan

03

2011

Contribution a une étude sociologique de la fiscalité foncière en milieu rural. Cas de la commune rurale d’Ambohibary Sambaina, district d'Antsirabe II.

La fiscalité foncière : un domaine qui mérite le plus de débat, de recherche et de connaissance de la part des différents acteurs concernés. La situation la concernant est assez complexe dans notre pays. Les stratégies, la procédure…bref, tous ceux qui peuvent être améliorés dans ces domaines afin de la rendre praticable sont presque rejeté par nos façons de vivre, notre situation économique, notre façon de penser, etc. Malgré l’effort du MATD et du MFB consacré à la relance de la fiscalité foncière à Madagascar, persistent donc des obstacles polymorphes qui peuvent être en majorité d’origine sociale. La présente étude essaie de s’investir dans la recherche de paradigmes sociaux sources de conflit entre Administration et contribuables pour l’instauration d’un véritable civisme fiscale en milieu rurale.