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Mémoires

Mar

07

2011

Attribution gratuite de terrains et migrations dans le Moyen-Ouest de Madagascar : Cas du district de Tsiroanomandidy

La migration et le foncier sont, a priori, deux thèmes différents, mais à bien y réfléchir, ils peuvent être associés. Dans le cadre d’une politique de migration à Madagascar, l’aspect « accès à la propriété foncière » a été particulièrement mis en exergue et c’est dans ce sens que trois modes d’attributions gratuites font l’objet de ce mémoire, à travers lesquelles, l’accession des migrants spontanés et des migrants organisés à la terre est mise en relief. La facilité d’accès à la terre reconnue au paysan malgache serait un des moyens de sortir Madagascar du sous-développement. L’intervention foncière dans le Moyen-Ouest a permis la réalisation de projet de migration tantôt organisée par l’Etat, tantôt par des personnes morales de droit privé. Bien que l’accès au foncier pour les migrants individuels s’avère difficile, ils ont toutefois pu réaliser une croissance économique.

Mar

07

2011

Sécurisation foncière, garant du développement rural : Cas du District de Bealanana, Région Sofia

Dans le District de Bealanana, qui est à forte potentialité agricole, notamment rizicole grâce à la présence de vastes plaines qui, si elles sont exploitées d’une façon sécurisée, pourrait changer le District en centre de production rizicole pouvant approvisionner en riz jusqu'à échelle nationale comme Ambatondrazaka et Marovoay en tant que grenier à riz. Cependant, la sécurisation foncière n’a pas encore connu d’un impact important en matière du développement local, que ce soit au niveau de la population qu’au niveau des collectivités locales, et devrait être une priorité face à la généralisation des conflits fonciers. Face à l’étendue du District et aux réalités socio-économiques de la localité, la sécurisation foncière de forme collective telle que l’immatriculation collective (cadastre) et surtout l’opération domaniale concertée ou ODOC semble être la plus appropriée et ce, étant donné que le service foncier déconcentré territorialement compétent n’a pas pu convenablement assurer la sécurisation foncière de toutes les propriétés foncières en raison des sa faible capacité opérationnelle (insuffisance des moyens humains, matériel et financier).

Jan

03

2011

Contribution a une étude sociologique de la fiscalité foncière en milieu rural. Cas de la commune rurale d’Ambohibary Sambaina, district d'Antsirabe II.

La fiscalité foncière : un domaine qui mérite le plus de débat, de recherche et de connaissance de la part des différents acteurs concernés. La situation la concernant est assez complexe dans notre pays. Les stratégies, la procédure…bref, tous ceux qui peuvent être améliorés dans ces domaines afin de la rendre praticable sont presque rejeté par nos façons de vivre, notre situation économique, notre façon de penser, etc. Malgré l’effort du MATD et du MFB consacré à la relance de la fiscalité foncière à Madagascar, persistent donc des obstacles polymorphes qui peuvent être en majorité d’origine sociale. La présente étude essaie de s’investir dans la recherche de paradigmes sociaux sources de conflit entre Administration et contribuables pour l’instauration d’un véritable civisme fiscale en milieu rurale.

Mai

10

2010

La gestion foncière dans la commune Rurale de Bekatra

Actuellement, l'insécurité foncière ne cesse de se développer, et constitue un frein au développement de la commune. L'inexistence d'un droit de propriété réel au niveau des parcelles a amené les occupants a utiliser les ≪ petits papiers ≫ dans le transfert de propriété. Par conséquent, la sécurisation foncière reste indispensable pour améliorer l'environnement foncier à Bekatra. A l'heure actuelle, cette stratégie se traduit par la décentralisation de la gestion foncière dans le cadre du PNF (Programme National Foncier). La Commune Rurale de Bekatra est en cours de mettre en place un guichet foncier communal de proximité, initie par l'ONG Land Ressource, l'année 2008, dans le but d'atténuer l'emprise du droit foncier coutumier ; et pour promouvoir des résultats positifs sur le plan socio-économique et surtout au niveau de l'aménagement de l'espace.

Jui

06

2005

Sécurisation foncière et conservation de la forêt : cas d'Andasihotsaka (Tsinjoarivo - Ambatolampy)

Le processus de déforestation et la pauvreté des villageois peuvent être le résultat d’une insécurité foncière. Ainsi, la mise en œuvre de la Sécurisation Foncière Relative de la nouvelle stratégie environnementale peut contribuer aussi a la conservation des ressources forestières. Cette procédure foncière est un moyen de consolidation du droit de la communauté sur son patrimoine foncier et forestier. La prise en considération de cette dimension foncière permet d'impliquer de manière effective la communauté locale de base dans la gestion des parcelles forestières d'une part et dans la valorisation des parcelles agricoles d'autre part. La Sécurisation Foncière Relative est un outil d'aménagement forestier. La distinction de la zone forestière et la zone agricole facilite la gestion du terroir villageois d'ou la population peut tirer le maximum de profit. Ce projet vise à intégrer la conservation de l'environnement dans le cadre du développement rural durable. Sa mise en œuvre nécessite ainsi une collaboration de tous les acteurs concernés.