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Mémoires

Jan

26

2016

Projet de renforcement de la capacité des gestions foncières et de recouvrement des fiscalités foncières avec le SIG, cas de la commune de Mahitsy district Ambohidratrimo

Face à l’accroissement démographique incessant, la détérioration environnementale, la carence et le vieillissent des infrastructures existantes, la commune rurale Mahitsy a fort besoin d’un grand projet d’urbanisme. Malgré ces besoins, le recouvrement des recettes fiscales est en baisse progressive. En effet, depuis 2010 les recettes fiscales communales ne cessent de s’amoindrir progressivement. Il arrive même que les recettes annuelles de la Commune ne sont pas assez suffisantes pour couvrir toutes les charges salariales du personnel. Sur ce fait, une amélioration de la qualité du recouvrement et un élargissement des assiettes fiscales au sein de la commune sont primordiales. Ces derniers permettront à la commune de faire des gains. Certes, celle-ci s’avère avoir un énorme potentiel fiscal. D’autant plus que la Commune de Mahitsy regorge de potentialités, le dernier recensement a dénombré plus de 36 194 parcelles de terrain et 8 191 toits. 

Jul

15

2011

MISE EN ARTICULATION DE LA FISCALITE FONCIERE ET DE LA DECENTRALISATION DE LA GESTION FONCIERE. Commune rurale Amparafaravola

La fiscalité foncière de la commune d’Amparafaravola demeure très faible malgré l’existence d’un service de proximité, le guichet foncier, depuis 2005 et de la décentralisation de la gestion de la fiscalité foncière mise en œuvre en 2008. La valorisation de ces deux atouts pourrait contribuer à l’amélioration de celle-ci. La méthodologie adoptée s’est basée sur trois approches, à savoir l’approche fiscale, l’approche territoriale et l’approche structuro-fonctionnaliste qui aboutissent à une approche déductive quant à la formulation des recommandations.

Jan

03

2011

Contribution a une étude sociologique de la fiscalité foncière en milieu rural. Cas de la commune rurale d’Ambohibary Sambaina, district d'Antsirabe II.

La fiscalité foncière : un domaine qui mérite le plus de débat, de recherche et de connaissance de la part des différents acteurs concernés. La situation la concernant est assez complexe dans notre pays. Les stratégies, la procédure…bref, tous ceux qui peuvent être améliorés dans ces domaines afin de la rendre praticable sont presque rejeté par nos façons de vivre, notre situation économique, notre façon de penser, etc. Malgré l’effort du MATD et du MFB consacré à la relance de la fiscalité foncière à Madagascar, persistent donc des obstacles polymorphes qui peuvent être en majorité d’origine sociale. La présente étude essaie de s’investir dans la recherche de paradigmes sociaux sources de conflit entre Administration et contribuables pour l’instauration d’un véritable civisme fiscale en milieu rurale.