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administration[at]observatoire-foncier.mg 9 rue Pierre Stibbe, bâtiment du service topographique, Porte 213 Anosy - Antananarivo 101 - Madagascar.

Mémoires

Jan

26

2016

Projet de couverture en plan local d’Occupation foncière dans tout Madagascar

Le Service Topographique est l’une des institutions qui assure la sécurisation foncière des terrains immatriculés. A cet effet, il est chargé de repérer de façon précise la situation géographique des différents statuts des terres et de donner des renseignements y afférents au public. La vétusté et la détérioration des plans individuels au niveau des Circonscriptions

Topographiques entrainent de divers problèmes qui affectent la qualité des services fournis aux usagers. De ce fait, quelques CIRTOPO s’orientent dans le repérage numérique en utilisant le PLOF. Cet outil sera capable de gérer avec efficacité les données foncières ainsi que celles qui sont connexes à la planification territoriale. Mais les méthodes prévues au départ pour la conception des PLOF initiaux rencontrent un certain nombre de difficultés d’application. En d’autre terme, la géométrie et la position des « parcelles titres » issues des plans de repérage sont sujettes à des erreurs par rapport à la réalité représentée par le fond image. La fiabilisation des PLOF revient à redéfinir entre autre, une bonne méthodologie de la numérisation des données foncières ainsi qu’une meilleure mobilisation des ressources dans un système d’information. De ce fait, la couverture en PLOF dans toutes les CIRTOPO existantes à Madagascar est l’une des solutions aux demandes massives des usagers en matière foncière.

Jan

26

2016

Optimisation de l’utilisation du PLOF : Cas de la Circonscription Topographique d’Ambatolampy

Dans le cadre de la réforme foncière de 2005, le premier axe stratégique a défini une modernisation du service foncier. Un logiciel a pu être mis en place pour gérer l’information foncière. Il s’agit d’un Plan Local d’Occupation Foncière. A Madagascar, six Circonscriptions pilotes ont pu bénéficier de ce logiciel. La Circonscription Topographique d’Ambatolampy en fait partie. A l’issue de cette réforme, l’application de cet outil au sein de ladite CIRTOPO n’a pas d’impact sur l’amélioration de la qualité de service. La mise en œuvre d’une nouvelle méthodologie d’amélioration de la qualité du PLOF financée par le PGDI a été entreprise. Cette nouvelle méthodologie est prise afin de résoudre les problèmes constatés tels que le décalage des limites des titres par rapport à l’orthophoto ainsi que l’incomplétude des informations générant les risques de superposition entre titres et certificats fonciers. Le PLOF existant n’est pas encore opérationnel puisqu’il est en cours de validation. Pourtant, d’autres activités pourraient être effectuées en utilisant ce PLOF. L’accélération de la validation est incontournable pour pouvoir optimiser  l’utilisation du PLOF.

Jan

26

2016

Projet d’élaboration des documents de base en vue de la catégorisation des Circonscriptions Topographiques

Dans le cadre de la réforme foncière, le premier axe stratégique permet de moderniser et de restructurer les services déconcentrés. La nouvelle politique foncière qui est élaborée en 2015 a poursuit la modernisation ainsi que la restructuration des Services Fonciers à Madagascar. A l’heure actuelle, plusieurs plans sont numérisés au sein de toutes les circonscriptions topographiques. Pourtant, certaines circonscriptions qui sont dépourvues d’outils informatiques appropriées ne sont pas en mesure de mener cette réforme. Certaines CIRTOPOS sont plus avancées que d’autres. En termes de produits, les dossiers en instance existent dans toutes les CIRTOPOS mais leurs nombres varient d’une circonscription à une autre. Cela signifie que leurs méthodes de travail ne sont pas uniformes. Ces constats étaient vérifiés en consultant les rapports d’activités envoyés par les Chefs de CIRTOPO sur les données statistiques au sein de Service Statistique et Suivi-Evaluation. Face à ces différentes situations, les problèmes d’insuffisance de matériels voire même leurs inexistences au sein de certaines CIRTOPOS favorisent cette différence de productivité en matière de traitement des dossiers. Pour augmenter la performance d’une CIRTOPO, des solutions devraient être envisagées tout en réfléchissant sur la méthode de gestion de travaux au sein de la CIRTOPO.

Jan

12

2016

Amélioration de la gestion des archives d’une circonscription topographique : cas d’Antananarivo Atsimondrano-Andramasina

La Circonscription Topographique d’Antananarivo Atsimondrano-Andramasina est en phase de dématérialisation des données topographiques foncières. Lors de l’inventaire des documents Topographiques Fonciers archivés, on a constaté que de nombreux documents et plans fonciers sont en mauvais état : tels que les plans individuels, les plans cadastraux, les plans de repérage et les PVCB. Ces documents topographiques fonciers sont très importants aussi bien pour le fonctionnement des Services Fonciers que pour le traitement d’un dossier foncier. En effet, tous les travaux topographiques fonciers nécessitent la consultation des informations classées dans les archives, que ce soit pour la création de base de données, pour la mise à jour, la vérification et la reproduction des plans ainsi que pour la préparation des opérations de bornage. Ce présent projet propose une nouvelle méthodologie sur la gestion des archives au sein de la Circonscription Topographique d’Antananarivo Atsimondrano-Andramasina.