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Articles

Déc

31

2018

Le Baorim-pokonolona de Sambaina

Parmi les statuts de terrains à propriété privée titrée figure les terrains à grand titre. Ces terrains sont marqués par leur vaste éténdue mais inscrits sous un seul titre appartenant à un ou des propriétaires terriens. Ils sont souvent classés comme des "anciens titres" et souvent hérités de la période coloniale. Parmi cela, à Sambaina, dans le Disrtict Manjakandriana existe un terrain à grand titre connu localement sous l'appelation "baorim-pokonolona". Ce terme indique que ce vaste terrain est borné mais appartient à la communauté. Qu'en est-il vraiment de la gestion de ce grand titre? Qui sont les propriétaires et comment la communauté s'organise? L'article relate de la situation actuelle de la gestion de ces terrains.

Jul

18

2016

Sécurisation foncière dans l’Itasy : confrontée à des enjeux multiples

Derrières ses potentialités économiques, la Région Itasy présente une situation foncière complexe. La mise en œuvre de différentes opérations foncières a donné lieu à un spectre de statuts qui rend souvent difficile la sécurisation des droits fonciers des occupants, entre les terrains immatriculés au nom de colons, les parcelles cadastrales, la zone d’aménagement foncier à Ifanja ou les propriétés privées non titrées. Des pistes de solution peuvent être, néanmoins, explorées et permettre ainsi la formalisation des différentes occupations. Un exposé pour comprendre les enjeux de la gestion foncière dans la Région.

Jui

23

2015

En général, la mise en gage de la terre est particulièrement délicate : absence du titre ou de certificat foncier, héritage non transmis, attachement à la terre, … Les biens comme les matériels, les véhicules, les électroménagers ainsi que les biens immobiliers constituent les gages des financements, les plus courants. La terre en gage semble à priori pratiquée quand le ménage n’a pas d’autre moyen de garantie ou le montant de crédit demandé est plus conséquent. Elle nécessite la disponibilité d’un document de propriété comme le titre foncier ou le certificat foncier. Toutefois, le certificat foncier reste contesté par différents acteurs, créanciers, notaires pour diverses raisons. Néanmoins, des pratiques existent pour contourner les risques et les réserves à son utilisation.

Jui

02

2014

La région Vatovavy Fitovinany dans le sud – est de Madagascar figure parmi celles dans lesquelles le nombre de demandes ainsi que le nombre de Certificats Fonciers délivrés par les GF sont faibles. Une étude réalisée par l’Observatoire du Foncier dans les deux communes d’Ambila et d’Ivato (berceau de la civilisation Antemoro) ont permis de soulever un autre aspect de la gestion foncière à Madagascar : l’interaction des droits positifs et des systèmes traditionnels. Ces systèmes sont caractérisés par une forte hiérarchisation sociale, une tenure collective des terres pour les clans et les lignages, ainsi que la pluralité des règles et des acteurs en rapport. La présence de ces systèmes restreint le rôle du Guichet foncier dans le cadre de la formalisation des droits, mais on assiste à une évolution progressive dans la façon de penser au niveau de la société.

Jui

13

2013

La présentation des grandes réalisations, liée à la clôture officielle du projet Bassin Versant dans le Lac Alaotra ou BV Lac, a eu lieu les 03 et 04 juin 2013 à l’IFM Analakely. Le projet, précurseur des réflexions autour de la mise en œuvre de la décentralisation de la gestion foncière, s’arrête après une dizaine d’années de présence dans la zone de l’Alaotra.  Quid des acquis du volet foncier.